1453, 19 juin. — Moulins.
Charles, duc de Bourbonnais et d'Auvergne, etc., nomme Jean Bossenchon, de Montbrison, à un des offices de greffe de la cour de Forez.
A. Original perdu.
B. Copie sur papier dans un registre de la Chambre de Forez. 285 x 405 mm. Archives départementales Loire, B 1844, folio n°9 verso.
Analyse : Auguste Chaverondier, Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Loire. Série B (n°1583 à 1906), II, Saint-Étienne, 1888, p. 78.
Charles, duc de Bourbonnois et d'Auvergne, conte de Clermont et de Fourez, seigneur de Beaujeu et de Chastel-Chinon, per et chamberier de France, a tous ceulx qui ces presentes lettres verront, salut. Savoir faisons que nous, confians a plain des sens, loyaulté, science, prudence, prudomie et bonne diligence, et par le bon rapport et tesmognage qui nous a esté fait de la personne de nostre bien amé Jehan Bossenchon, hitant de nostre ville de Montbrison, a icellui avons donné et octroïé, donnons et octroyons de grace especial par ces presentes ung des offices de greffe de nostre court de Fourez, pour icellui office avoir, tenir et excercer aux gages, droiz, proufiz et esmolumens acoustumés et audit office appartenans, tant comme il nous plaira. Si donnons en mandement par ces presentes a nostre amé et feal president de Fourez, ou a son lieutenant, que, pris et receu dudit Jehan Bossenchon le serement acoustumé de fere en tel cas, il le mecte et institue, ou face mectre et instituer en possession et saisine dudit office de greffe et d'icellui ensemble desdiz droiz, gages, proufiz et esmolumens acoustumés, le face, laisse et seuffre joïr et user plainierment et paisiblement, se il est a ce ydoene et souffisant, sanz lui faire mecttre ou donner aucun destorbier ou empechement au contraire. En tesmoing de ce, et a plus grant fermeté, nous avons fait mettre a ces presentes nostre seel. Donné en nostre ville de Molin le XIXe jour de juing, l'an de grace mil CCCC LIII.
Par monseigneur le duc.
(Signé :) Millet.
Édition : Jean-Damien Généro .
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