1448 (n. st.), 20 janvier. — Lyon.
Charles, duc de Bourbonnais et d'Auvergne, confirme la donation qu'il a faite le 10 juin 1443 (cf. acte 14430610a) à Simon de Pavie de Rovédis.
A. Original disparu.
Mention : Mémoires pour servir à l'histoire de Dombes, par Louis Aubret, ..., II, Marie-Claude Guige (éd.), Trévoux, J.-C. Damour, 1868, p. 625 [ouvrage numérisé].
(Deperditum)
Simon de Rovedis de Pavie se fit confirmer, le 20 janvier 1447, à présent 1448, le don que notre prince lui avoit fait, en 1443, des moulins de Fétan et Forquevaux, et autres choses que nous avons spécifiées. Il dit qu'il le fait parce que ce Rovedis avoit porté Mme de Villars à l'instituer son héritier. Il veut que ses héritiers l'en laissent jouir comme d'une donation faite par un prince, sans qu'il fût besoin d'insinuer cette donation, ni aucune autre solennité, dont il le dispense, et sans qu'il pût être obligé à payer aucun amortissement, ni finance our achat, dont notre prince le quitta, déclarant que ce n'est pas par importunité qu'il a fait ce don, mais qu'il l'a fait de sa propre volonté, et il veut qu'il vaille, nonobstant toutes ordonnances faites ou à faire au contraire, touchant son domaine ou autrement, et toutes lettres subreptices que l'on auroit pu impétrer ou que l'on impétreroit dans la suite. (…) Les lettres de Charles de Bourbon sont datées de Lyon, sur le Rhône, où étoit notre prince.
Édition : Jean-Damien Généro .
Consulter la bibliographie — Afficher le XML source de l'acte — Afficher la version pdf de l'acte.