1405, 5 novembre. — Paris.
Louis, duc de Bourbonnais etc., à la requête des habitants de Chamelet, leur accorde une foire franche le jour de la Sainte-Luce et, afin que ladite foire soit plus sûrement fréquentée, il place sous sa sauvegarde tous ceux qui y viendront.
A. Original sur parchemin, signé, jadis scellé sur double queue. 390 x 300 mm, repli 80 mm. Paris, Archives nationales, P 1376/2, n°2748.
Analyse : Titres de Bourbon, II, n°4622, p. 156.
Loÿs, duc de Bourbonnois, conte de Fourez et seigneur de Beaujeu, per et chamberier de France, a tous ceulx qui ces presentes lettres verront, salut. Savoir faisons nous avoir receue l'umble supplication des habitans de nostre ville de Chamelet1 en nostre païs de Beaujeulois contenant que, comme nostredicte ville soit assise en bon lieu et fertile, convenable chose seroit pour nous, pour la chose publique et pour le bien d'eulx et de noz subgiés d'environ, et afin que ladicte ville feust mieulx peuplee et que les marchans de nostredit païs et autres la hantassent et frequentassent plus qu'ilz n'ont acoustumé, que en ladicte ville eust une foire chascun an au jour de la Sainte Luce, si nous ont humblement requis lesdiz supplians qu'il nous pleust leur octroyer ladicte foire au jour dessus dit. Pour ce est il que nous, ces choses considerees et le bien et proufit que par le moyen de ladicte foire s'en peut ensuir, ausdiz supplians, a noz subgiés d'environ et a tout le païs, et que le jour de la Sainte Luce dessus dit n'a aucune foire illec environ au moins a quatre lieues pres dont leur peust tourner a aucun prejudice, et pour certaines autres causes et consideracions a ce nous mouvans, a iceulx supplians, de nostre certaine science et grace especial, avons donné et octroyé et par ces presentes donnons et octroyons que chacun an doresenavant, le jour de ladicte feste sainte Luce, ilz puissent faire, tenir et avoir ladicte foire et assemblee de gens en nostre ville de Chamelet dessus dicte en la forme et maniere et aux drois, usages, prerogatives et franchises que les autres bonnes foires anciennes, notables et auctentiques ont acoustumé d'estre detenues, en laquelle foire toutes manieres de gens, marchans et autres puissent venir, aler, demourer, vendre, achater, changer et permuter toutes manieres de denrees, marchandises et autres choses quelxconques. Et afin que ladicte foire soit plus seurement frequentee, nous, d'abondance grace, avons mis et mettons par ces mesmes presentes en nostre especial sauvegarde toutes manieres de gens alans, venans, demourans et frequentans en ladicte foire. Si donnons en mandement par ces meismes lettres a noz bailli et juge de Beaujeulois et a tous noz autres justiciers et officiers ou a leurs lieuxtenants et a chacun d'eulx si comme a lui appartiendra que ladicte foire ilz facent publier solennelment, crier et signifier par tous les lieux ou il appartiendra, et lesdiz supplians facent, laissent et sueffrent joïr et user plainement et paisiblement de nostre presente grace et du contenu en ces noz lettres sans les molester ou empeschier ne souffrir estre molestés ou empeschiés en aucune maniere au contraire. Et neantmoins facent commandement de par nous a tous noz subgiés a qui il appartiendra que sur les peines acoustumees ilz aillent et frequentent ladicte foire. En tesmoing de ce, nous avons fait mettre nostre seel a ces presentes. Donné a Paris, le cinquiesme jour de novembre, l'an de grace mil quatre cens et cinq.
(Sur le repli:) Par monseigneur le duc.
(Signé :) De Bar.
1. Chamelet : Rhône, ar. Villefranche-sur-Saône, c. Le Val-d'Oingt.
Édition : Olivier Mattéoni .
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